Voici l'article 12.09 de notre convention collective :

12.09.  Une chargée ou un chargé de cours qui a terminé avec succès sa période de probation peut demander, en tout temps, de se faire reconnaître qualifié pour des cours dont les exigences ont été adoptées. Dans ce cas, la chargée ou le chargé de cours est avisé par écrit, si elle ou il satisfait ou non aux exigences des cours visés dans les quarante-cinq (45) jours qui suivent le dépôt de la demande. En cas de refus, cet avis précise les motifs en soutien à la décision.

Aux fins de la reconnaissance de qualification pour un cours, la directrice ou le directeur du département ou du centre universitaire de formation ou sa représentante ou son représentant considère les qualifications de la chargée ou du chargé de cours par rapport aux exigences du cours ainsi que la qualité de l’enseignement dispensé, au cours des cinq (5) dernières années. Une chargée ou un chargé de cours qui a terminé avec succès sa période de probation et a donné en totalité trois (3) fois le même cours est automatiquement reconnu qualifié sur ce cours. Cette reconnaissance est applicable lorsque la liste d’ancienneté est produite conformément à l’article 13.06. Dans l’application de cet article, n’est pas considéré un cours répété dans le même trimestre.

Pour résumer, une fois la probation réussie, on peut obtenir sa qualification sur des cours :

• Après avoir enseigné trois fois au complet le même cours, alors la qualification devrait être automatique;
• Après avoir enseigné une ou deux fois un cours, en demandant la qualification pour autant qu'on réponde aux exigences de qualification du cours et en déposant un dossier pour demander à devenir qualifié;
• Sans même avoir enseigné un cours, mais après avoir pris connaissance des exigences de qualification pour ce cours, en demandant la qualification parce qu'on croit répondre aux exigences, en déposant un dossier pour demander à devenir qualifié.

Donc, il n’est pas nécessaire de demander à être qualifié sur un cours qu’on a donné trois fois, ça devrait se faire automatiquement. On peut cependant demander à devenir qualifié sur des cours qu’on a enseigné moins de trois fois, voire aucune fois.

Une demande qualification peut être déposée en tout temps. Néanmoins, pour avoir droit à d’éventuelles compensations, il convient de consulter et se conformer à l’article 12.17 de la convention collective. D’autres informations pertinentes sur la procédure de qualification sont également présentées dans le chapitre 12 de la convention collective.

Pour vous aider dans vos demandes de qualification, vous pouvez utiliser l'un des formulaires proposés ci-bas (format Word, ODT ou PDF).

Pour consulter les exigences de qualification de tous les cours qui se donnent à l'Université de Sherbrooke, cliquez sur le bouton suivant :